1. Mentions Légales Obligatoires (Loi 1901)
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Éditeur du site
Propriétaire : L'association LES AMIS DU PATRIMOINE DE SAINT-DENIS-D’AUTHOU, association déclarée à but non lucratif sous le régime de la loi du 1er Juillet 1901.
Siège Social : MAIRIE, 1 RUE PRINCIPALE, 28480 SAINTIGNY
Numéro RNA : W284000213
Numéro SIRET : 518468228 00018
Responsable de la Publication : Jean-Marc Dubois, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration.
Hébergement du portail
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Caractère strictement non commercial
Ce portail est une ressource documentaire d'utilité publique exempte de toute activité commerciale. L'association LES AMIS DU PATRIMOINE DE SAINT-DENIS-D’AUTHOU ne propose aucun service marchand, aucune vente en ligne, aucun produit payant ou abonnement lucratif. L'ensemble des ressources est mis à disposition du public de façon libre et gracieuse.
Propriété Intellectuelle et Droits d'usage
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